Mentions légales

Propriété

Le présent site est la propriété des éditions du Gerfaut, une marque de CSCE.
© Éditions du Gerfaut 2018.
C.S.C.E.
SAS au capital de 1000€
SIRET : 813 277 100 0018
TVA Intracom : FR 12 813277100
Siège social : 16, rue du petit change 28000 CHARTRES (France)
Tél : +33(0)9.75.70.95.04
Adresse mail : contact@editionsdugerfaut.com
Président : Christophe Savouré

Conception du site

Gestion de projet : Julie Pellerin
Création du site : Lisa Ababsa : lisa-ababsa.com

Hébergement

L’hébergement est assuré par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France. Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété des éditions du Gerfaut. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Droit d’accès et de rectification

Les informations nominatives et données à caractère personnel vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Ces données sont conservées dans les serveurs de la société CSCE/Editions du Gerfaut 16,rue du petit change 28000 Chartres. Les éditions du Gerfaut s’engagent à ne pas communiquer ces adresses à des tiers, sous forme de prêt, d’échange ou de vente de fichier.
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